Le capital au secours de la solidarité

Les Echos vendent la mèche: Nicolas Sarkozy annoncera demain, à Laval, son choix pour le financement pour le RSA (revenu de solidarité active). C'est par la taxation des revenus du capital ( revenus fonciers, placements, assurance-vie), à hauteur de 1%, que seront collectés les 1,5 milliards d'euros nécessaires à la part de l'Etat pour le fonctionnement du dispositif initié par Martin Hirsch.

On se rappelle que le gouvernement avait testé l'idée d'un prélèvement sur la prime pour l'emploi, ce qui revenait à organiser la solidarité entre ceux qui doivent en bénéficier: bénéficiaires des minimas sociaux d'un côté, petits salariés de l'autre. L'opposition, Parti Socialiste en tête, n'avait pas manqué de dénoncer ce mauvais coup contre nos concitoyens les plus fragiles. A raison, puisque le Président de la République s'est ravisé et va chercher l'argent là où il se trouve: dans les bénéfices de la spéculation. Il n'y a effectivement aucun scandale, mais plutôt du bon sens, à taxer l'argent généré sans effort. Quand on ambitionne de revaloriser la valeur travail, en augmenter la rémunération, ce qui va être l'effet du RSA, est logique. Néanmoins, c'est une démarche nouvelle chez un homme qui , jusqu'à présent, nous a davantage habitué aux cadeaux fiscaux au plus riches qu'à une redistribution des revenus du capital, et il faut le remarquer.

Le Président de la République veut ensuite aller vite, et généraliser le RSA dès la mi-2009. En cette période de résultats économiques moroses, de pouvoir d'achat en berne et de reprise du chomage, il importe évidemment au gouvernement d'aborder la rentrée toutes voiles sociales dehors.

Le dispositif est actuellement en expérimentation dans une trentaine de départements, dont la Creuse. Il conviendra de procéder à un retour d'expérience et une synthèse très précis. Les départements ont déjà été échaudés lors du transfert de la gestion du RMI, par les impacts budgétaires sur leurs finances propres. Nul doute qu'avec le RSA, ils auront des exigences sur les garanties apportées par l'Etat dans ce domaine.

Comments

[Rédigé par : claude teyton]

Michel,

je ne sais pas encore comment va s'articuler cette taxation sur les assurances vie, mais expliquer, apr exemple à des personnes âgées qui ont travaillées dures durant de longues années, en économisant durant toutes ces années de travail, qui ont un capital assurance vie pour faire un complément de retraite, qu'elles vont devoir participer au RSA pour continuer l'assistanat qui dure depuis bientôt 20 ans (décembre 1988)et ce pour bien souvent toujours les mêmes depuis 20 ans.

Si c'est pour le remise au boulot de la quasi majorité de ceux là , personnellement je dis oui .

[Rédigé par : Georges Nigremont]

La taxation enviqgée risque de toucher les petits retraités qui complétent leurs retraites sois par des revenus d'assurance-vie soit par une location d'une maison ou d'un appartement,c'est une fausse bonne mesure qui épargnera les grosses fortunes par suite du plafonnement et pénalisera une fois de plus les classes moyennes dont le pouvoir d'achat est en baisse constante.
Je suis pour la solidarité à condition qu'elle ne soit pas toujours supportée par les mêmes,la Gauche devrait prendre garde avant de se réjouir pour un tel projet.

[Rédigé par : michel moine]

Claude, la question de la pauvreté, qui se creuse considérablement depuis que la droite est au pouvoir, mérite autre chose que des poncifs éculés du style: "les chomeurs, c'est tous des faignants", ou ls sempiternels discours simplistes sur l'assistanat.

Le RSA doit permettre l'incitation à la reprise d'un emploi, sans que cette reprise conduise à une baisse des revenus (déjà plus que modestes) de l'allocataire. C'est un bon principe, et une voie à explorer.

Si je dois comprendre de la deuxième partie de votre intervention que vous considérez, qu'en terme de taxation du capital, le gouvernement se trompe de cible, en n'appellant pas suffisamment les très hauts revenus, je suis prêt à vous suivre.

Dans cette hypothèse, ce sont les dispositifs de niches fiscales, de bouclier fiscal, de stock-options, etc, auxquels il faut s'attaquer.

Mais ce pas du Président va dans le bon sens, puisque taxant les revenus de placements. Espérons qu'il sera suivi d'autres, encore plus audacieux. En tout cas, on voit combien Nicolas Sarkozy paie cher son péché originel, ces fameux 15 milliards annuels de cadeaux fiscaux consentis à l'aube du quinquenat, sans le moindre effet sur la consommation et la croissance, qui lui imposent désormais d'aller chercher dans la poche de ses électeurs l'argent qui lui manque pour financer la moindre de ses mesures.

Réduire le nombre de fonctionnaires ni suffira pas, il faut bien trouver des recettes nouvelles.

Et c'est là où la politique du pouvoir se floute, quand elle rejoint les valeurs de la gauche, indispensables au redressement du pays et à la solidarité qui doit l'accompagner. Equation difficile pour le Président, j'en conviens...

[Rédigé par : claude teyton]

Michel,

Vous faites sans cesse un résumé très simpliste de ce que vous appelez le paquet fiscal, hors il n'est pas un cadeau, ne revenons pas dessus, je pense que l'immense majorité des citoyens a bien compris le contenu des mesures fiscales prises.

Je suis bien d'accord avec vous sur le début de votre commentaire, les chomeurs ne sont pas des faignants et le RSA doit être fait pour le retour au travail des ayants droits, ce que la majorité( heureusement souhaite) , mais depuis bien longtemps déjà il aurait fallu arrêter de distribuer de l'argent pour favoriser l'assistanat et en ne faisant pas respecter le "I" de RMI, en Creuse par exemple, depuis des années, plus de réunions de la commissions d'insertion qui convoque les ayants droits et qui veille au suivi du "I".

Pour ce qui est de cette nouvelle taxe, en effet elle risque de ne pas être prise là ou il faut. je pense être assez précis dans mon 1er commentaire, pour être très impliqué dans les placements et les assurances vie, il est même indécent de demander 1.1 % sur les plus values à ceux qui ont économisés de longues années pour améliorer leurs retraites et qui vont devoir perdre de leur pouvoir d'achat. Si la solidarité est dans le sens de l'aide au retour effectif au travail, oui, mais si comme je le crains c'est encore pour la distribution en échange d'aucune contrepartie, c'est non.

[Rédigé par : Hervé]

Pas tout à fait d'accord avec votre analyse, Monsieur Moine. Sarkozy va-t-il dans le bon sens en taxant les classes moyennes (petites et "moyennes")afin d'aider les plus défavorisés ? Je ne le pense pas. Mais force est de constater que nous payons encore le cadeau fiscal fait aux plus aisés en 2007. Beau jeu aujourd'hui de leur demander 100 € quant on leur en a attribué 10000 l'année dernière. Mais les classes moyennes qui seront une fois de plus les dindons de la farce n'ont rien vu du paquet fiscal et doivent maintenant passer à la caisse. Et encore une fois, après toutes les suppositions avancées tout l'été sur le financement du RSA (financement sans dépenses nouvelles par redéploiement des crédits du secteur social...)Sarkozy nous rejoue le coup du "c'est mieux que si c'était pire" avec sa petite manoeuvre désormais habituelle.

[Rédigé par : Alain bonnot]

Mr Moine
Le RSA est une idée de Mr Hirsch, et non du Président, donc de gauche et non de droite.
Et encore une idée de plus pour maintenir les chômeurs sans emploi ou les sans emploi chômeurs.
Quand dans ce pays aurons-nous le courage de supprimer tts ces dispositifs, aides, allocations et autres pour obliger les Français à se remettre au travail?????
Je sais, je vais en faire bondir plus d'un mais je sais de quoi je parle puisque je suis confronté au problême régulièrement.
Pratiquement tous les jours nous recevons des chômeurs pour leur proposer une formation et un emploi dans le milieu des travaux publics. Actuellement 4 postes sont à pouvoir dans ce domaine sur le bassin de Limoges et nous n'avons aucun candidat à présenter.
Normal, certains perçoivent plus d'aides à ne rien faire que d'autres de salaires à travailler.
Alors, cessons de distribuer à tout va par solidarité et redistribuons ce pactol aux personnes qui travaillent.

[Rédigé par : michel moine]

Ne vous en déplaise, Claude, les commissions locales d'insertion se réunissent régulièrement, tous les deux mois,et convoquent régulièrement des allocataires pour examiner leurs démarches d'insertion. Elles prononcent des suspensions, voire des radiations. Contrairement à vos assertions, ce département est très attentif au volet insertion des bénéficiaires du RMI.

Quand à monsieur Bonnot, je ne le savais pas à ce point opposé à la politique du Chef de l'Etat. Quand au reste de sa diatribe, c'est un peu téléphoné.

Hervé, je suis d'accord avec vous, mais il parait difficilement concevable que Nicolas Sarkozy se comporte en socialiste à l'assaut du grand capital. Néanmoins, il a fait un pas, qu'il fallait souligner.

A tous ceux qui préconisent la mort de l'impot et qui font de Nicolas Sarkozy leur champion, faisons-leur remarquer quand même que ce dernier a créé en 15 mois six ou sept taxes nouvelles !

[Rédigé par : claude teyton]

Michel,

C'est plutôt une bonne nouvelle si la CLI fonctionne comme vous le dites, ce qui n'a pas toujours été le cas ces dernières années...prononcer des suspensions et des radiations sont les mesures d'un fonctionnement normal en respect du "I", insertion.

Ce suivi n'a pas toujours été fait, au moment du transfert de responsabilité entre l'Etat et le département.

Pour l'heure, votre commentaire me satisfait.

[Rédigé par : Francois TETEVIDE]

Ouf Michel Moine, vous me rassurez j'avais cru un instant que c'était 15 impots nouveaux en six ou sept mois... et je pense que l'on a pas tout vu...

[Rédigé par : JBX23]

Le taux de taxation des plus-values sur actions et obligations a déjà augmenté de 2% cette année, étrangement il n’y avait personne pour crier au loup à cet instant. Donc globalement on aboutit à une imposition de 30.1% cette année contre 27% en 2007. Belle hausse quand même !

Quant aux niches fiscales, spécialité bien de chez nous (il y a l’impôt et les façons d’y échapper), il convient quand même de remarquer que c’est devenu tout simplement un labyrinthe arachnéen au sein duquel seul les experts en la matière trouvent leur chemin. Il y a encore eu de magnifiques rapports sur ce sujet cette année, et à mon avis on choisira la solution de facilité en promulguant un plafonnement de certains dispositifs.

Quant au cadeaux fiscaux consentis par Nicolas Sarkozy on peut certes en attaquer le principe, il serait plus juste d’en remettre en cause l’efficacité. Un exemple : le bouclier fiscal. Combien de personnes pouvaient en profiter et au final combien de personnes en ont vraiment profité ?

Et c’est loin d’être terminé tant finalement le domaine des placements est un eden de non fiscalité encore aujourd’hui. On parle maintenant de porter les avantages fiscaux des contrats d’assurance vie à 12 ans contre 8 ans aujourd’hui.

Néanmoins il ne faut pas se méprendre sur un terme, quand on dit taxer le capital il ne s’agit pas de taxer le grand capital. Et sur ce point, je rejoins Claude. Bien des produits comme l’assurance vie ne profitent pas qu’aux classes supérieures, le rapport est même parfois inverse.

[Rédigé par : Alayn]

Bonsoir ! Si du travail intéressant était proposé aux chômeurs(ses) ils l'accepteraient. Mais non, on essaye juste de leur refourguer des boulots que personne n'accepterait, même pas vous Mr. Bonnot. Alors vos petites diatribes anti-chômeurs(ses)...

Et puis l'on sait parfaitement que le système capitalo-droitier que vous êtes fier de soutenir a besoin d'un volant de chômeurs(ses) pour pérenniser son système d'exploitation.

Tout ce système n'est que de l'esclavage moderne !
Salutations Anarchistes !

[Rédigé par : Georges Nigremont]

Il faut lire dans LIBERATION l'analyse trés précise que fait Thomas PIKETTY,Professeur d'Economie, de cette mesure et qui démontre clairement qu'elle n'améliorera pas les dispositifs existant actuellement et même que dans certaines situations elle entrainera une régression,ce qui restera de cette nouvelle Loi sera une taxation touchant les classes moyennes et en aucun cas les grandes fortunes protégées par le bouclier fiscal de SARKOZY.

[Rédigé par : capitalo-droitier]

Qui devraient occuper les emplois que ne veulent pas les chomeurs ?

Encore une idée anarchiste de bas étage ne reposant sur aucun fondement.

[Rédigé par : claude teyton]

Un commentaire un peu technique sur le fonctionnement actuel des contrats assurances Vie:

- de 0 à 4 ans : 35% d'impôts sur les plus values
- de 4 à 8 ans : 15 % d'impôts sur les plus values
- au delà de 8 ans : 7.5 % d'impôts sur les plus values,aprés abattement de 9600 € de gain pour un couple.

s'applique quoi qu'il arrive en plus et toujours 11 % de prélévements sociaux( rds,cgs,etc)

Mais l'impact fiscal peut rester nul ou trés faible même entre 0 et 4 ans ,exemple:

un rachat de 10.000 € net par un assuré au bout de 2 ans, avec un rendement net de 4.1 %/an ( 11 %prélévements sociaux déduit)

le calcul selon le Code général des impôts sera le suivant:
taux impôts prévu 35%, le gain réel retenu sera de 407 € ( partie fiscalisable donc), le reste 9753 € faisant partie du capital remboursé. l'impôt réel sera de 142 € soit 1.4%.L'impôt s'applique sur la côte part d'intérêts et non sur le retrait total.

Généralement au delà des 8 ans, la fiscalité devient nulle.

Les placements sont fiscalisés selon l'ancienneté du contrat et surtout selon l'année de souscription et l'âge du souscripteur.
En tout état de cause, ils sont ou ont été fiscalisés à un moment ou un autre.Mais il existe plusieurs moyens de l'être le moins possible.

Ces contrats ont un régime fiscal favorable pour les personnes âgées à faible retraite pour avoir un complément de retraite mensule ou trimestrile hors fiscalié, avec des règles en matière de succession attractives.

Michel,

Vous parlez des nouvelles taxes fiscales du président de la république, pouvez vous me citer lesquelles et leurs noms ?

Je puis vous citer celles de Jospin dont le nombre est impréssionnant.

[Rédigé par : Kraig]

Et que fait l'anarchiste qui donne des leçons à tout le monde ?

Il est aux assedics ou au rmi, évidemment ... à moins que ça ne soit au rsa !

[Rédigé par : claude teyton]

Tout nouveau sytème qui mettra fin au RMI ne peut être qu'un bon système si son but et son application sont de remettre les personnes au travail pour la grande majorité qui le peut.

[Rédigé par : michel moine]

Je me fais un plaisir, Claude, de rafraichir votre mémoire défaillante sur les nouvelles taxes: franchise médicale, taxe sur les stock-options, sur les revenus pétroliers, sur les ventes de poisson, sur les voitures polluantes, sur les téléphones mobiles, sur les ordinateurs, sur les téléviseurs, sur les mutuelles et les assurances...
On attend (sans rire) une nouvelle taxe sur les boissons sucrées, les produits trop gras, trop sucrés ou trop salés...

http://www.lefigaro.fr/impots/2008/02/12/05003-20080212ARTFIG00344-de-plus-en-plus-de-taxes.php

[Rédigé par : Alayn]

Bonsoir ! Kraig-Heil !!! Non, je suis bientôt sous les ponts (de la Terrade ! Vous avez pas 100 balles ???) ! (arf !) Ca vous convient ?

A capitalo-droitier: on instaurera la rotation des tâches... et tous les boulots considérés comme dégradants par votre noble personne qui se croit supérieur, ben vous prendrez votre tour dans la file comme les autres, même Kraig ! (arf !)

Et pis ainsi on n'aura même plus besoin des ANPE (ces bureaucrates qui vivent grâce aux chômeurs-ses !) Y seront eux/elles aussi dans la file ! C'est-y pas beau ? ! C'est-t-y pas égalitaire ! ?

Si, si, c'est parfait ! On aura le temps en plus de papoter du véritable socialisme, y'a pas de soucis !

Salutations Anarchistes !

[Rédigé par : J. Bourlion]

François Mitterand avait réssucité l'ISF en 1988 pour financer le RMI, Nicolas Sarkozy et Martin Hirsch, ponctionnent les revenus du capital pour installer le RSA.

Bien joué fut la première réaction de certains observateurs a propos de cette décision prise par le Président et surtout sur son mode complémentaire de financement via une taxation sociale accrue de 1,1% sur l'ensemble des revenus mobiliers et immobiliers.

Pour moi cette anonce est entachée d'un contre-symbole : la taxation sociale accrue sera incluse dans le bouclier socio-fiscal. En clair les contribuables les plus fortunés ne paieront pas cette contribution.

C'est un contresens politique qui légitimera, à n'en pas douter, l'abstention de la gauche sur le vote final au Parlement.

Le RSA est une démarche à plusieurs détentes. C'est à la fois une amorce de fusion des minima sociaux avec le RMI et l'API (allocation parentale d'insertion), mais c'est aussi un lien organique avec le retour au travail pour des centaines de milliers de personnes précaires.

Réjouissez-vous M. Bonnot le "pactol" dont vous parlez offrira un revenu de remplacement dans l'attente d'une embellie du marché du travail.Vous devez être content que le Président ait repris à son compte cette réforme et qu'il en partage les lauriers avec Martin Hirsch.

Vous serez peut-etre taxé tout comme moi mais, si nous avons fait à notre petit niveau reculer, même d'un pouce, la pauvreté en france, nous aurons fait preuve de solidarité.

Les réaction à cette réforme sont conformes aux attentes. La droite se félicite de la méthode Sarkozy mais gronde plus ou moins sincèrement sur les 1,1% de prélévements sur les revenus mobiliers et immobiliers. Le Président a réagit en demandant à son camp " de ne pas se caricaturer".

En conclusion, pour moi, cette réforme majeure présente certains atouts mais également certaines limites.

[Rédigé par : Kraig]

Que savez-vous du métier que j'exerce ? Et si je faisais justement un métier dont vous-même ne voulez pas, mais dont vous profitez tout de même ?

Et ça vous écorcherait les mains de travailler comme tout le monde au lieu de vous contenter d'une société qui n'est pas prête de voir le jour ? C'est un peu pratique de se réfugier dans un projet hypothétique, que vous présentez comme parfait (bien facile), mais qui est vague et confus.

Et c'est quoi ce Heil accolé à mon nom ?? Je suis surpris que M. Moine laisse passer une telle insinuation qui pourrait être interprétée comme diffamatoire.

[Rédigé par : michel moine]

Kraig-Tenryu (dommage d'oublier d'enlever son url de la saisie automatique des commentaires !), allez donc régler vos comptes avec Alayn ailleurs. Sur votre propre blog, par exemple...

[Rédigé par : michel moine]

Je partage l'analyse de J.Bourlion sur la réalité du financement du RSA, qui épargne (sans jeu de mot) les plus fortunés de nos concitoyens, protégés par le bouclier fiscal. Il y a là, évidemment, une entorse aux principes de solidarité, et un effet d'affichage dans la présentation officielle de ce projet.

Il n'en demeure pas moins que, ce faisant, le Président de la République s'attaque frontalement à une partie non négligeable de son électorat. Bravade, volonté d'être là où on ne l'attend pas, tactique, ou bien encore semence des graines du rejet par l'opinion du dispositif ? L'avenir le dira.

Souhaitons, en tout cas, la réussite du RSA, pour le bien des bénéficiaires, même s'il reste encore beaucoup d'interrogations sur les conditions de mise en oeuvre.

[Rédigé par : Alayn]

Bonsoir ! Ah là je dois vous dire bravo Mr Moine ! Parce que le coup du Kraig-Tenryu, c'est pas mal ! Même pas le courage de s'attaquer à moi autrement qu'un utilisant un pseudo !

Vraiment pathétique !
Salutations Anarchistes !

[Rédigé par : michel moine]

...et votre dernière intervention, Alayn, clôt cet échange, qui ne concerne en rien ce blog...

[Rédigé par : Alayn]

Bonsoir ! Tout à fait, vous avez parfaitement raison.

Pour en revenir au sujet du topic (le RSA), le mouvement anarchiste et moi-même pensons que cette nouvelle mesure n'améliorera pas le sort des chômeurs(ses), précaires, etc...

Pourquoi? C'est d'abord une nouvelle mesure qui accentuera le contrôle et la "criminalisation" des sans-emplois et leur exploitation sans les "enrichir" significativement. Nous ne pensons pas non plus que le RSA créera plus d'emplois: l'intention pourrait le faire supposer mais comment le pourrait-il ? Le RSA ne changera pas la donne économique et le marché de l'emploi. Le RSA ne créera pas plus d'embauches que les mesures en vigueur actuellement. Il n'y a absolument rien dans le RSA qui va dans ce sens.

Les associations de chômeurs(ses) pointent déjà ce nouveau leurre (et à juste titre) comme une mesure de poudre aux yeux semblant faire croire à l'électorat de droite que les "fainéants" RMIstes et consorts vont être remis au boulot.
Plus grave, la gauche semble saluer cette mesure car financée soit-disant par la "bourgeoisie" alors que ce sont les classes moyennes qui sont le plus inquiètes qu'on leur rogne encore un peu de leurs cagnottes. Ce qui sera d'ailleurs le cas.

Sarkosy est un malin: cette mesurette bernera une fois de plus donc tout le monde et l'inégalité et le libéralisme économique continuera de régner !

Salutations Anarchistes !